Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thé du Roi Soleil
M. Pierre Elgorriaga

Numéro de dépôt :
4260818
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
Thé du Roi Soleil de Pierre Elgorriaga

Présentation de la marque Thé du Roi Soleil

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur Pierre Elgorriaga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thé du Roi Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Pierre Elgorriaga domicilié(e) 32 Itsas Mendi - 64310 - ASCAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Elgorriaga domicilié(e) 32 Itsas Mendi - 64310 - ASCAIN - France.

La marque Thé du Roi Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé du Roi Soleil arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

Pierre Elgorriaga a également déposé les autres marques suivantes : Chocolats Elgorriaga , BROUILLARTA , GORRIA AA DEUZA SAINT JEAN DE LUZ 1920 , ENARA , ELGORRIAGA , DEUZA


M. Pierre Elgorriaga - 32 Itsas Mendi - 64310 - ASCAIN - France


M. Pierre Elgorriaga - 32 Itsas Mendi - 64310 - ASCAIN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.